Avis public

Documents

Avis public

Avis d'adoption du règlement #419-22

Tarification pour biens et services municipaux

Avis public

Covid-19 

Retour à huis clos pour la tenue des séances du conseil municipal

Avis public

Avis public avis de motion et projet de règlement 451-21 sur fonds de roulement

Avis public

Avis public d'avis de motion du règlement 439-21 fixant les taux de taxes et les condition de perception

 

Avis public

Adoption budget 2022 et du programme triennal d'immobilisations 

Avis public

Adoption du calendrier des réunions ordinaires 2022

Avis public

Avis de motion du règlement # RM07-21 relatif à l'eau potable

Avis public

Avis de motion du règlement 439-21 fixant les taux de taxes et les conditions de perception 2022

Avis public

Dérogation mineure aux règlements d'urbanisme

Lot 5570292

Avis public

Dérogation mineure aux règlements d'urbanisme

Lot 5570050

AVIS PUBLIC

Avis de motion du règlement # RM07-21 relatif à l'eau potable  

AVIS PUBLIC

Aux propriétaires d'un immeuble et aux occupantes et occupants d'un établissement d'entreprise

AVIS PUBLIC

DÉROGATION MINEURE 

LOT 5 569837

AVIS PUBLIC D'ÉLECTION

DATE DU SCRUTIN : 2021-11-07

AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE 2022-2023-2024

RÔLE TRIENNAL 2022-2023-2024

(1ER EXCERCICE FINANCIER)

AVIS PUBLIC DÉROGATION MINEURE

DÉROGATION MINEURE

lot 5 570 098

AVIS DE MOTION DU PROJET DE RÈGLEMENT 360-21-1

TRAITEMENT DES ÉLU(E)S MUNICIPAUX

Avis public 360-21

Avis pubic d'avis de motion et dépôt du projet règlement 360-21 traitement des élus

Avis public 419-21

Avis public d'avis de motiom et dépôt projet règlement 419-21 pour biens et services municipaux

Avis public

Avis public d'avis de motion du règlement 439-20 fixant les taux de taxes et les conditions de perception

Avis public

Avis public adoption budget 2021 et du programme triennal d'immobilisations

Avis public

Dépôt de rôle d'évaluation foncière - Rôle triennal 201-2020-2021

Avis public

Avis public - Règlement #430-20-1:  Programme d'aide en matière d'environnement

Avis public

Entrée en vigueur Règlement d'emprunt 445-20

Avis public - Dérogation mineure aux règlements d'urbanisme

Avis public - Dérogation mineure aux règlements d'urbanisme

Avis public pour les personnes habiles à voter règlement d'emprunt 444-20

Avis public pour les personnes habiles à voter règlement d'emprunt

Avis pubic

RÈGLEMENT NUMÉRO 443-20 règlement d’emprunt 443-20 décrétant des travaux de vidange et disposition des boues des étangs aérés de 114 353$

AVIS PUBLIC

Dérogation mineure au règlement d'urbanisme avis de consultation écrite

Avis public

Avis public 419-20 Tarification pour biens et services municipaux

Avis public

Programme d'aide en matière d'environnement

Avis public

Règlement pour fixer les taux de taxes pour l'exercice 2020 et les conditions de perception

Avis public

ANNULATION Avis public concernant le règlement 441-20, relatif à la modification du règlement du plan d'urbanisme #384, du règlement de zonage #385, du règlement de lotissement #386 et du règlement administratif 388

Avis public

Règlement # 440-19: RELATIF AUX POUVOIRS ET OBLIGATIONS DE LA DIRECTRICE GENERALE ET SECRETAIRE-TRESORIERE

Avis public

Dépôt du rôle d’évaluation foncière

Rôle triennal 2019-2020-2021

(2ième exercice financier)

Avis public

ADOPTION DU CALENDRIER DES RÉUNIONS ORDINAIRES 2020

Avis public

AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÉGLEMENT

Règlement 440-19 RELATIF AUX POUVOIRS ET OBLIGATIONS DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE ET SECRÉTAIRE-TRÉSORIÈRE

Avis public

AVIS DE MOTION DE RÉGLEMENT

 

Règlement 439-19 FIXANT LES TAUX DE TAXES ET LES CONDITIONS DE PERCEPTION POUR L’EXERCICE FINANCIER 2020

Avis public

Dérogation mineure aux règlements d'urbanisme

 

2019-10-17 Avis public

Dérogation mineure aux règlements d'urbanisme pour le 171, route Foisy

2019-10-07 Avis public

Bilan annuel de la qualité de l'eau potable 2018

Avis public

ADOPTION DU RÈGLEMENT 438-19 CONCERNANT L’INSTALLATION, L’UTILISATION ET LA PRISE EN CHARGE DE L’ENTRETIEN DES SYSTÈMES DE TRAITEMENT TERTIAIRE AVEC DÉSINFECTION PAR RAYONNEMENT ULTRAVIOLET

2019-07-11 Avis d'ebulliton Fontarabie/Beaupré TERMINÉ

L'AVIS D'ÉBULLITION EST MAINTENANT TERMINÉ

Avis public

AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÉGLEMENT

Règlement 438-19 CONCERNANT L’INSTALLATION, L’UTILISATION ET LA PRISE EN CHARGE DE L’ENTRETIEN DES SYSTÈMES DE TRAITEMENT TERTIAIRE AVEC DÉSINFECTION

2019-07-06 Avis d'ébullition Fontarabie/Beaupré

Avis d'ébullition Fontarabie/Beaupré

Avis public

Dépôt de la vérification financière

Avis public

Changement de date du conseil au mois de juillet 2019

Avis public

Addenda avis public : Personnes habiles a voter règlement #436-19

Avis public

Règlement #436-19

Avis public

Règlement d'emprunt #435-19-1

Avis public

Changement de date du conseil au mois d'août

Avis public

Règlement #433-19

Avis public

Règlement #433-18

Avis public

Dérogation mineure

Avis public

Règlement #419-19

Avis public

Règlement #360-19

Avis public

Règlement #432-18

Avis public

Règlement 431-18

Avis public

Adoption du calendrier des réunions ordinaires 2019

Avis public

Règlement #433-18

Avis public

Règlement #432-18

Avis public

Règlement #431-18

Avis public

Règlement #430-18

Avis public

Règlement 429-18

Avis public

Règlement #385-18

Avis public

Règlement code d'éthique et de déontologie des employés municipaux

Avis public

Assemblée publique de consultation

Avis public

Ponceau Philibert

Avis public

Demande de dérogation mineure

Avis public

Demande de dérogation mineure

Avis de motion

Règlement relatif à la modification du Règlement de zonage numéro 385

Avis public

révision liste électorale municipale

Avis public d'élection 2017

Avis public d'élection 2017

Changement de nom

Changement de nom - Municipalité au lieu de Paroisse

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